Téléchargements

Documents officiels validés et délivrés par la mairie de Pérignat-lès-Sarliève

Règlement intérieur de la salle de musculation

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Règlement intérieur de la salle des sports

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Location

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Permancences des assistantes sociales

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Plaquette de présentation de l'Affiche

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Demande de réservation de salles

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Demande d'autorisation de débit de boissons

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Configuration de l'affiche : repas

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Configuration de l'affiche : spectacle

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Déclaration d'ouverture de chantier

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Déclaration d'achèvement de travaux

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Notice explicative PC PA et DP

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Fiche de calcul des surfaces

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Fiche information TLE

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Formulaire simplifié DP pour travaux

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Formulaire simplifié DP pour lotissement

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Plan de la Commune

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Formulaire réservation Affiche

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Règlement intérieur de l'Affiche

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Collectes des déchets

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Arrêté extinction éclairage

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Délibération PLU

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Notice de présentation

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Règlement urbanisme modif. 2

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Orientations d'aménagement

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Projet EDucatif Territorial (PEDT)

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PEDT - 2014 PLS SEPT

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Journal "l'écolier"- Page 1

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Journal "l'écolier" - Page 2

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Journal "l'écolier" - Page 3

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Journal "l'écolier" - Page 4

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Journal "l'écolier" - Page 5

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Journal "l'écolier" - Page 6

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Ecolier page 1

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Ecolier page 2

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Ecolier page 3

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Ecolier page 4

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Ecolier page 5

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Ecolier page 6

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CR commission cantine 2015-12-10

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Permanences médico sociales

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Commission cantine mars 2016

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Commission cantine juin 2016

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Commission cantine novembre 2016

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Perisco mercredis après midi

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Programme JTM - février 2017

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Un pass unique + pratique : PASS + SPORT

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Cahier des charges réfection parking complexe sportif

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CR com cantine 11 05 2017

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Ccharges complexe sportif

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RC TYPE travaux

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Diagnostic amiante

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DCE-CCTP

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DCE -DPGFG

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CCAP

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Groupe Scolaire Pérignat les Sarlièves_GC_DCE schéma de principe

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Groupe Scolaire Pérignat les Sarlièves_GC_DCE_plans CSV 02

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Groupe Scolaire Pérignat les Sarlièves_GC_DCE_plans CSV04

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Groupe Scolaire Pérignat les Sarlièves_GC_DCE_plans_CSV 03.pdf

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Règlement de la consultation

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Arrêté ms4 PLU Pérignat-Préfecture

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Programme toussaint 2017

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Projet 2017 2018

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Règlement périscolaire et cantine 2017-2018

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Descriptif activités CM

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Descriptif TAP MAternelle 2017-2018

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Planning salles communales 2017-2018

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Planning salle sports 2017-2018

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Tableau et fiche inscription TAP CM

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Fiche d'inscription pour les maternelles

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Fiche d'inscription CP-CE 2017 TAP

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Fiche GOUTER TAP 2017-2018

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Adoption du DICRIM communal

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DICRIM 2017

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CCTP travaux de plantation-Pérignat-V2

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Réglement de consultation

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CCAP

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Décembre 2017

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Saison culturelle janvier à septembre 2018

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Programme février 2018

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Règlement intérieur Affiche 2016

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ANALYSES EAU

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ANALYSES EAU

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Règlement PLU

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CUa

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DP travaux simples

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DP travaux importants

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DP lotissement

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PC maison

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PC autres constructions

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DOC

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DACT

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PC Modificatif

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Fiche complémentaire

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CNI

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Restauration scolaire - annexes

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Restauration scolaire - CCAP

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Restauration scolaire - cahier des clauses techniques

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Restauration scolaire - règlement de consultation

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Restauration scolaire - acte d'engagement

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PLU MODIF 4

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PLU MODIF 4 - 2

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PLU MODIF 4 - 3

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PLU MODIF 4 - 4

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PLU MODIF 4 - 5

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VACANCES AVRIL 18

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Note présentation CA 2017

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Note présentation BP 2018

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JTM AVRIL

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Mutualisation

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Analyses eau 04.18

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